Accueil » Publications Légales » Autres Publications
Autres Publications légales
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable 2023
Publié en 2025, le rapport vise à présenter un état du fonctionnement des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière de prix et la qualité du service de l'eau pour l'année 2023
Télécharger
Télécharger
Rapport sur la Performance et la Qualité du Service de l’Assainissement 2023
Publié en 2025, le présent rapport vise à donner un état de l'activité des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière d'assainissement pour l'année 2023.
Télécharger
Télécharger
Rapport annuel d'activité du service environnement - année 2023
Rapport annuel d'activité du service environnement - année 2022
Rapport annuel d'activité du Service Environnement - année 2021
La compétence de l’élimination des déchets a été transférée à la Communauté de Communes, en deux temps, le 1er janvier 1997 pour la collecte et le 11 septembre 1997 pour le traitement.
Puis le traitement a été délégué à VALODÉA, Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Ardennais (S.M.T.D.A). La Communauté de Communes n’est donc aujourd’hui active en direct que pour la collecte.
Télécharger
Puis le traitement a été délégué à VALODÉA, Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Ardennais (S.M.T.D.A). La Communauté de Communes n’est donc aujourd’hui active en direct que pour la collecte.
Télécharger
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable 2021
Publié en 2022, le rapport vise à présenter un état du fonctionnement des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière de prix et la qualité du service de l'eau pour l'année 2021.
Télécharger
Télécharger
Rapport sur la Performance et la Qualité du Service de l’Assainissement 2021
Publié en 2022, le présent rapport vise à donner un état de l'activité des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière d'assainissement pour l'année 2021.
Télécharger
Télécharger
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable 2020
Publié en 2021, le rapport vise à présenter un état du fonctionnement des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière de prix et la qualité du service de l'eau pour l'année 2020.
Télécharger
Télécharger
Rapport sur la Performance et la Qualité du Service de l’Assainissement 2020
Publié en 2021, le présent rapport vise à donner un état de l'activité des Régies Intercommunales de l'Eau et de l'Assainissement en matière d'assainissement pour l'année 2020.
Télécharger
Télécharger